1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ml-photographe.fr l’identité des différents intervenants :

Propriétaire : Morgane Leleyter – ML PHOTO

SIRET : 899 496 210 00019

Adresse : 8 avenue Foch, 57700 Hayange

Responsable de publication : Morgane Leleyter – contact@ml-photographe.fr

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

2. Avertissement sur le contenu (Nu Artistique)

Le site ml-photographe.fr présente des œuvres photographiques à caractère artistique pouvant comporter de la nudité.

Public averti : L’accès au site est réservé à un public averti. En naviguant sur ce site, l’utilisateur reconnaît être majeur selon la législation de son pays.

Cadre légal : Les œuvres présentées s’inscrivent strictement dans un cadre artistique et professionnel. Elles ne présentent aucun caractère pornographique ou dégradant au sens de l’article 227-24 du Code pénal.

3. Propriété intellectuelle et Protection des modèles

L’ensemble des photographies (nu, portrait, etc.) présentes sur ce site sont la propriété exclusive de Morgane Leleyter.

Droits d’auteur : Toute reproduction, téléchargement, capture d’écran ou utilisation des images sans accord écrit préalable est strictement interdit.

Droit à l’image : Morgane Leleyter dispose des autorisations de diffusion (modèles) pour chaque photographie exposée. Toute utilisation frauduleuse de ces images par un tiers engage sa responsabilité civile et pénale.

4. Gestion des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont destinées uniquement à la gestion de la relation client. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès et de suppression de vos données via : contact@ml-photographe.fr

5. Cookies

La navigation peut entraîner l’installation de cookies (mesures d’audience). L’utilisateur peut les refuser via les paramètres de son navigateur.

6. Droit applicable

Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis au droit français. Tribunaux compétents : Thionville.